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Marques déposées par Commune de VersaillesTODO
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Archi Jardin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Archi Jardin
Commune de Versailles, Collectivité territoriale, Service Juridique

Numéro de dépôt :
4300671
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2026
Archi Jardin de Commune de Versailles

Présentation de la marque Archi Jardin

Déposée le 20 septembre 2016 par Commune de VersaillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Archi Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Commune de VersaillesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 4 avenue de Paris, RP 1144 - 78011 - VERSAILLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 806 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François De MAZIERES, service juridique domicilié(e) Hôtel de Ville, 4 avenue de Paris, RP 1144 - 78011 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque Archi Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archi Jardin arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

Commune de Versailles a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES SENTEURS , VERSAILLES , SENTEURS DE VERSAILLES , COUR DES PARFUMS , PARFUMS ROYAUX , Biennale d'architecture et du paysage de Versailles , Capitale du paysage , DOMAINE DES PARFUMS , DOMAINE DES SENTEURS , PARFUM DE LA REINE


Commune de Versailles, Collectivité territoriale, Service Juridique - Hôtel de Ville, 4 avenue de Paris, RP 1144 - 78011 - VERSAILLES Cedex - France - SIREN 217806462


M. François De MAZIERES, service juridique - Hôtel de Ville, 4 avenue de Paris, RP 1144 - 78011 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.